Conditions Générales d’Utilisation AUNUMIS
MENTIONS LÉGALES :
Les sites AUNUMIS.COM (ci-après « la Plateforme ») sont édités par la société Aunumis, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 904 861 028 dont le siège social est situé 57 bis cours Pasteur, 33000 Bordeaux (ci-après « la Société »).
Directeur de la publication : M. Sylvain NOEL
Email de contact : sylvain@aunumis.com
Numéro de téléphone de contact : 0557307622
La Plateforme est hébergée par la SARL O2switch, sise Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, dont le numéro de téléphone de contact est 04 44 44 60 40.
PRÉAMBULE :
La Plateforme propose aux utilisateurs, professionnels ou particuliers capables et majeurs (ci-après les « Clients »), de consulter et de commander une sélection de monnaies de collection (ci-après les « Produits ») proposée par des Vendeurs exclusivement professionnels et détenteurs d’une boutique physique (ci-après les « Vendeurs ») préalablement inscrits sur la Plateforme.
La Plateforme a ainsi pour but de mettre en relation les Clients avec les Vendeurs afin de leur permettre de commander des Produits.
L’utilisation de la Plateforme est entièrement gratuite pour les Clients, seule la commande des Produits au prix déterminé par le Vendeur étant payante.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») régissent l’utilisation des services de la Plateforme (ci-après les « Services ») par le Client.
Toute commande passée à travers la Plateforme est soumise aux conditions générales de vente du Vendeur concerné (ci-après les « CGV du Vendeur »), lesquelles sont accessibles via sa page de présentation publique (ci-après la « Page Boutique »).
Le Client reconnait avoir lu, compris et accepté sans réserve l’intégralité des présentes CGU avant toute commande sur la Plateforme.
ARTICLE 1 : OBJET DES CGU
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Plateforme permet aux Clients de commander des Produits directement auprès des Vendeurs à un prix ferme.
La Société, en sa qualité de simple intermédiaire de mise en relation, n’est pas partie aux commandes et transactions conclues entre les Clients et les Vendeurs, soumises aux CGV du Vendeur.
ARTICLE 2 : ACCÈS À LA PLATEFORME
Pour pouvoir profiter des Services proposés par la Plateforme, les Clients doivent s’inscrire en exécutant deux étapes :
-
Création d’un compte client (ci-après « Espace client ») en indiquant une adresse e-mail valide, un numéro de téléphone valide, en complétant tous les champs obligatoires du formulaire de création de compte et en validant les présentes CGU par une case à cocher.
Cette inscription à la Plateforme est gratuite.
Lors de la création de l’Espace client, le Client est invité à choisir un identifiant ainsi qu’un mot de passe et est informé de ce qu’il convient de choisir un mot de passe aussi complexe que possible, contenant idéalement des lettres, des chiffres et des caractères spéciaux.
Il est également recommandé au Client de modifier régulièrement le mot de passe afin d’éviter toute usurpation de compte.
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Transmission à la Plateforme de sa carte nationale d’identité en cours de validité ou, le cas échéant, d’un extrait Kbis de moins de trois mois.
Sous réserve de respect des différentes étapes du processus de création d’Espace client, le Client reçoit un email sur l’adresse email renseignée, confirmant son inscription sur la Plateforme.
Un seul et unique Espace Client est autorisé par Client. En cas de non-respect de cette disposition, la Plateforme se réserve le droit de supprimer les Espaces client du Client concerné.
Le Client est informé que la Société pourra à tout moment lui demander des informations et documents complémentaires permettant de justifier son identité.
ARTICLE 3 : COMMANDE D’UN PRODUIT
3.1 Demande d’informations
Le Client peut adresser au Vendeur de son choix une demande d’informations relative au Produit qu’il propose via la messagerie instantanée de la Plateforme.
Les demandes d’informations n’emportent aucun engagement ni pour le Client ni pour le Vendeur.
3.2 Sélection de Produit(s) et constitution d’un panier
Pour passer une commande, le Client sélectionne le(s) Produit(s) disponible(s) de son choix, puis le(s) met dans son panier.
Le panier ne peut contenir que des Produits provenant d’un seul et même Vendeur. Si le Client souhaite commander des Produits provenant de différends Vendeurs, il doit passer une commande distincte auprès de chaque Vendeur concerné.
3.3 Validation du panier
Une fois que le Client a sélectionné un ou plusieurs Produits provenant d’un même Vendeur, il est invité à cliquer sur « Terminer ma commande » pour afficher le contenu de son panier.
Le processus de passation d’une commande se déroule alors comme suit :
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Identification / création de l’Espace client :
Le Client est invité à s’identifier ou, s’il ne possède pas encore d’Espace client sur la Plateforme, à en créer un en renseignant tous les champs prévus à l’article 2 des présentes CGU.
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Renseigner l’adresse de livraison du Produit
Le Client est invité à définir une adresse de livraison du ou des Produits. Il peut renseigner l’adresse postale de son choix ou opter pour un retrait de sa commande directement à la boutique physique du Vendeur.
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Validation de la commande
Le Client prend connaissance du récapitulatif de sa commande comprenant notamment l’indication du lieu et de la date prévue de la livraison, ainsi que le montant total de la commande.
Le Client est ensuite invité à confirmer l’acceptation des CGU et des CGV du Vendeur par une case à cocher et à cliquer sur « Valider ma commande ».
Paiement de la commande
Les commandes doivent être payées par virement bancaire sur le compte du Vendeur sous un délai de 72 heures à compter de la réception de l’Email de Validation.
La commande n’est définitive qu’à réception du complet paiement du prix par le Vendeur. A défaut de réception du prix par le Vendeur sous un délai de trois jours ouvrés à compter de la commande du Client sur la Plateforme, la commande peut être annulée par le Vendeur. En cas de réception du paiement postérieurement à l’annulation d’une commande, le Vendeur procède au remboursement intégral du Client sans délai, par virement bancaire.
A réception du paiement, le Client reçoit un email de confirmation de la commande indiquant la date estimée de livraison.
L’Email de confirmation contient également les présentes CGVU dans un format imprimable.
ARTICLE 4 : PRODUITS
La Plateforme propose exclusivement des produits se rapportant à la numismatique et à phaléristique (monnaies, médailles, billets, papier-monnaie, livre, décoration civiles et militaires …..).
Les Produits sont présentés sur la Plateforme avec un descriptif précis de leurs caractéristiques essentielles et de leur prix, l’exactitude de ces informations relevant de la seule responsabilité des Vendeurs.
La Plateforme n’effectue aucun contrôle a priori des Produits proposés par les Vendeurs. Néanmoins, en cas de non-conformité ou de suspicion de fraude relative à un Produit, le Client peut aisément signaler le Vendeur à travers la fonctionnalité dédiée de la Plateforme (voir Article 8 – Réclamations).
ARTICLE 5 : LE PRIX
Les prix des Produits sont librement déterminés par les Vendeurs et sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison des Produits, dont le montant est calculé, le cas échéant, lors de la validation du panier.
Le Client est informé que le Vendeur est libre de modifier à tout moment le prix des Produits qu’il propose sur la Plateforme, le prix applicable étant toujours celui en vigueur lors de la validation de la commande par le Client.
Le paiement des commandes passées à travers la Plateforme s’effectue par virement bancaire.
ARTICLE 6 : LIVRAISON
La livraison, possible uniquement en France, est effectuée, selon le mode de livraison choisi, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la passation de commande ou par retrait directement à la boutique physique du Vendeur.
En cas de retrait en boutique, le Client est invité à consulter les horaires d’ouverture du Vendeur sur la Plateforme.
Les expéditions interviennent selon les modalités et délais prévus dans les CGV du Vendeur, étant précisé, pour information, que les délais de livraison moyens sont généralement de 4 à 6 jours ouvrés pour la livraison classique en France métropolitaine
Ces délais moyens courent à compter de la date d’envoi de la Confirmation de Paiement.
Afin que les délais de livraison soient respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiquer des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison.
La Société ne saurait voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit en cas de retard de livraison.
Néanmoins, en cas de retard de livraison de plus de sept jours, le Client particulier a la possibilité d’annuler sa commande, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable adressé au Vendeur, si, après avoir enjoint le Vendeur, selon les mêmes modalités, d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, celui-ci ne s’est pas exécuté. La commande est considérée comme annulée à la réception de la lettre ou de l'écrit informant le Vendeur de cette annulation, à moins que celui-ci se soit exécuté entre-temps. Dans cette hypothèse, le remboursement de la commande interviendra au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle elle a été annulée.
En cas de colis endommagé, le Client s’engage à le notifier au Vendeur par tous moyens dans les trois jours suivant sa réception.
ARTICLE 7 : RÉCLAMATIONS ET GARANTIES
En cas de vice ou de non-conformité d’un Produit à la commande ou à sa description, le Client à la faculté de renvoyer le Produit concerné directement au Vendeur, selon les modalités prévues dans les CGV du Vendeur.
La Société, en tant que simple intermédiaire de mise en relation entre Clients et Vendeurs, ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre de la bonne exécution de la commande ou de la transaction réalisée au travers de la Plateforme.
Par ailleurs, le Client a la possibilité de signaler le Vendeur à travers la fonctionnalité dédiée de la Plateforme.
Le Client est invité à assortir cette démarche d’un commentaire explicatif afin de permettre à la Plateforme de solliciter des explications auprès du Vendeur concerné.
La Plateforme se réserve, à sa discrétion, de donner toutes suites qu’elle jugera opportune au signalement effectué.
ARTICLE 8 : SUPPRESSION DE L’ESPACE CLIENT
8.1 Suppression à l’initiative du Client
Les Clients peuvent solliciter à tout moment la désactivation de leur Espace client à travers la fonctionnalité dédiée de la Plateforme.
L’Espace client concerné ainsi que son historique seront automatiquement désactivés sous un délai maximum de 72 heures à compter de la réception de la demande par la Plateforme, sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité à ce titre.
8.2 Suppression à l’initiative de la Société
La Société se réserve la faculté de désactiver de plein droit, sans préavis ni indemnité, un Espace client dans les cas suivants :
-
manquement par le Client à une quelconque disposition des présentes CGU ;
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agissements contraires aux intérêts de la Société notamment : dénigrement, piratage de fichiers etc.
-
comportement tendant à une utilisation illégale ou frauduleuse de la Plateforme ;
-
fausses informations délivrées lors de la création de l’Espace client ;
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manquement aux dispositions prévues par la Charte de bonne conduite.
Par ailleurs, en cas de suspicion de fraude par un Client, la Société a la faculté de suspendre immédiatement l’Espace client du Client concerné ainsi que toutes les transactions et commandes en cours.
La Société se réserve également la faculté de supprimer les Espaces clients inactifs c’est-à-dire n’ayant fait l’objet d’aucune utilisation pendant une période de 12 mois consécutifs.
La responsabilité de la Société ne peut être valablement recherchée au titre des éventuels désagréments causés par la suspension ou la suppression d’un Espace client, lesquelles ne sauraient donner droit à quelconque indemnisation du Client concerné.
ARTICLE 10 : RESPONSABILITÉS DE LA SOCIÉTÉ
10.1 Évolution des services
La Société se réserve le droit d’apporter à tout moment à la Plateforme ainsi qu’aux services qui y sont proposés, toutes les modifications et améliorations qu’elle juge nécessaire ou utile, ou afin de se conformer à l’évolution des législations, sans pouvoir être tenue responsable d’une quelconque manière à l’égard du Client.
Néanmoins, la Société s’efforcera d’avertir le Client de toutes modifications significatives des Services, préalablement à leur mise en œuvre et ce, dans les meilleurs délais.
10.2 L’accès à la Plateforme
La Plateforme est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et ce, toute l’année, sous réserve des dispositions du présent article.
L’accès à la Plateforme nécessite l’accès à une connexion internet haut débit.
La Société ne peut en aucun cas garantir que les services proposés sur la Plateforme ne subiront aucune interruption, eu égard aux difficultés techniques inhérentes au réseau internet. De ce fait, la responsabilité de la Plateforme ne peut être engagée en cas de dysfonctionnement de l’accès de celle-ci.
Par ailleurs, la Société ne sera jamais tenue responsable des dysfonctionnements ou détériorations du matériel informatique du Client, notamment en cas de contamination par un virus.
La responsabilité de la Société ne pourra pas non plus être engagée en cas de suspension temporaire de l’accès de la Plateforme pour des raisons de maintenance.
10.3 Limitation de la responsabilité
La responsabilité de la Société envers le Client ne peut être engagée que pour des faits qui lui sont directement imputables et qui lui causent un préjudice direct. De ce fait, la responsabilité de la Société ne peut être engagée du fait de la mauvaise exécution d’une commande par un Vendeur ou en cas de défaut du Produit livré.
Si la responsabilité de la Société est engagée pour manquement à l’une des obligations prévues par les présentes CGU, le Client reconnait et admet que la Société ne pourra être tenue responsable de tout éventuel dommage indirect et/ou immatériel tel que la perte de profit, la perte de contrat, la perte de chance.
Conformément à l’article 6-1, 2 et 3 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique, la Société ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison des contenus rendus disponibles sur la Plateforme par les Vendeurs, notamment au titre de la description des Produits, sauf si, après avoir été informée de leur illicéité dans les conditions prévues par cette même loi, elle ne les a pas promptement rendu inaccessibles.
Par ailleurs, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée en cas de survenance d’un évènement de force majeur.
La Société n’est pas responsable du contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes, présents sur la Plateforme, pourraient renvoyer.
ARTICLE 11 : ENGAGEMENTS DU CLIENT
11.1 Sincérité des informations communiquées
Le Client est seul garant de la véracité et de l’exactitude des informations fournies à la Plateforme lors de la création de son Espace client.
Ainsi, la Plateforme ne peut être tenue responsable de l’inexactitude ou de l’obsolescence des données et informations renseignées par le Client.
En cas de changement dans ces informations ou données, il appartient au Client d’en avertir la Plateforme dans les meilleurs délais et/ou de modifier son Espace client en conséquence.
11.2 Sécurité de l’Espace client
Le Client est seul responsable des identifiants et mot de passe de son Espace client.
Ce dernier s’engage à ne pas les divulguer et reconnait ainsi être seul responsable des conséquences de l’utilisation de son Espace client par lui-même, par un tiers non autorisé ou par toutes personnes à qui il en aurait permis l’accès.
En cas d’utilisation de son Espace client par un tiers non autorisé, le Client doit impérativement modifier le mot de passe dans délai et informer immédiatement la Plateforme afin qu’elle puisse prendre les mesures appropriées.
ARTICLE 12 : DROIT DE RETRACTATION
Conformément à la règlementation relative à la vente à distance, le Client particulier dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du Produit commandé pour exercer auprès du Vendeur son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer une pénalité.
L’exercice du droit de rétractation s’effectue conformément aux CGV du Vendeur.
ARTICLE 13 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments composant la Plateforme (textes, vidéos, photographies, marques, nom commercial, nom de domaine, logos etc..) sont strictement protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la Société et/ou celle des Vendeurs et autres partenaires commerciaux.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de la Plateforme et/ou de l’un ou plusieurs de ses éléments est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Société.
ARTICLE 14 : CONVENTION DE PREUVE
L’écrit sous forme électronique sera un mode de preuve recevable des droits et/ou obligations des parties aux présentes CGU.
Les registres informatisés, conservés dans le système informatique de la Plateforme dans des conditions raisonnables de sécurité, sont considérées comme des preuves des communications et transactions intervenues sur la Plateforme.
ARTICLE 15 : NULLITÉ PARTIELLE
Si une ou plusieurs clauses des présentes CGU sont tenues pour non valides en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision de justice passée en force de chose jugée, les autres clauses garderont toute leur force et leur portée.
ARTICLE 16 : MODIFICATION DES CGU
La Plateforme se réserve le droit de modifier à tout moment, partiellement ou totalement les présentes CGU.
Le Client est réputé accepter la version en vigueur des CGU à chaque nouvelle connexion à la Plateforme.
ARTICLE 17 : LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, en cas de différend impliquant la Plateforme, non résolu après une demande préalable auprès de la Plateforme, le Client particulier a la possibilité de saisir la Société de la Médiation Professionnelle, 24 rue Albert de Mun à 33000 Bordeaux.
Pour tout litige impliquant un Vendeur, le Client est invité à saisir le médiateur de la consommation auquel le Vendeur est affilié et dont les coordonnées figurent dans les CGV du Vendeur.
Date de dernière mise à jour : janvier 2022
